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Marques déposées par monsieur Prosper SUISSA
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VEGECLAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VEGECLAT
M. Prosper SUISSA

Numéro de dépôt :
4321374
Date de dépôt :
11/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2026
VEGECLAT de Prosper SUISSA

Présentation de la marque VEGECLAT

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2016 par monsieur Prosper SUISSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEGECLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Prosper SUISSA domicilié(e) immeuble, 8 de Chateaudun, 75009 - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Prosper SUISSA domicilié(e) 8 RUE Chateaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque VEGECLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGECLAT arrivera à expiration en date du 11 décembre 2026.

Prosper SUISSA a également déposé les autres marques suivantes : MULTIFLASH CARE , MUCOLEDS , LEDBOOSTER


M. Prosper SUISSA - immeuble, 8 de Chateaudun, 75009 - 75009 - Paris - France


M. Prosper SUISSA - 8 RUE Chateaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.